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Marques déposées par CADEC (Association de loi Alsace Lorraine
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LE TRANSALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRANSALSACE
CADEC (Association de loi Alsace Lorraine)

Numéro de dépôt :
3245180
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013
LE TRANSALSACE de CADEC (Association de loi Alsace Lorraine

Présentation de la marque LE TRANSALSACE

Déposée le 5 septembre 2003 par CADEC (Association de loi Alsace Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRANSALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est CADEC (Association de loi Alsace Lorraine) domicilié(e) 20 rue de Ferrette,68480 DURMENACH - 68480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André ZUNDEL CADEC domicilié(e) 20 rue de Ferrette,68480 DURMENACH - 68480 - France.

La marque LE TRANSALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRANSALSACE est expirée depuis le 5 septembre 2013.

CADEC (Association de loi Alsace Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : LE TRANSALSACE INTERNATIONAL


CADEC (Association de loi Alsace Lorraine) - 20 rue de Ferrette,68480 DURMENACH - 68480 - France


Monsieur André ZUNDEL CADEC - 20 rue de Ferrette,68480 DURMENACH - 68480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Activité sportive et Culturelle : Epreuve cycliste de la coupe du Monde réservée aux amateurs de moins de 23 ans, se déroulant principalement en Alsace.